Recherche clinique et droit hospitalier 

Notre bureau possède une solide connaissance des enjeux relatifs aux essais cliniques au Canada. Nous agissons pour plusieurs centre hospitaliers du Québec dans la négociation de contrats d’essai cliniques, qu’il s’agisse par exemple d’une entente avec l’industrie pharmaceutique (directement ou via un CRO), d’un contrat interinstitutionnel ou encore d’engagements de confidentialité.

De par cette expérience, nous avons également développé des connaissances particulières aux enjeux hospitaliers et à la législation spécifique qui lui est applicable. Cette expérience nous permet d’offrir un service fiable et efficace pour la rédaction, révision et négociation de divers types d’ententes entre un établissement de santé et un tiers (tel qu’une entente d’essai clinique, une convention de don, une entente de transfert de matériel ou de données, une entente de cession de propriété intellectuelle, une convention de bail, etc) ainsi que des conseils juridiques variés sur les obligations d’un établissement de santé.

Nos services sont offerts tant aux institutions n’ayant pas d’avocat interne spécialisé dans ce domaine, ou de manière complémentaire aux services juridiques internes, lors d’un besoin pour une expertise plus pointue, ou même pour pallier à des absences temporaires ou bien des débordements de la charge de travail.

Il nous fera plaisir de faire parvenir davantage d’informations à tout établissement de santé qui le désire.